Page 39 - Zeste Traiteur

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1 / PRODUITS
Nos recettes sont élaborées afin d’être consommées froides. Les produits sont à consommer avant la date indiquée sur l’emballage. Ils doivent être maintenus à une température comprise entre 1 et 4°C. Les photos présentées sur notre site Inter- net ne sont pas contractuelles.
2/ COMMANDES
L’ensemble des produits proposés par Un ZESTE de GRAND CHEMIN peut être com- mandé du lundi au vendredi de 09h00 à 18h00. Le minimum de commande est de 5 plateaux repas. Nous vous prions de veil- ler à l’exactitude et à la précision de vos coordonnées de facturation et de livraison ainsi qu’à la conformité du contenu de votre commande. Pour les commandes à livrer sur les week-ends ainsi que les jours fériés, un délai de validatio n de 48h sera nécessaire quelle que soit la prestation commandée.
3/ MODIFICATION – ANNULATION
Aucune annulation ou modification ne peut être enregistrée sur Internet. Afin d’annu- ler ou de modifier une commande, nous vous invitons à nous contacter par mail à contact@zestetraiteur.fr ou par téléphone au 01.34.78.29.53 dans un délai de 48h avant opération.
Les frais de livraison sont facturés au client conformément au tarif de livraison
en vigueur. Lors de la commande, veuillez préciser obligatoirement la plage horaire de livraison souhaitée (minimum 1 heure 30 pour une prestation du midi et de 1 heure pour une prestation du matin) ainsi que l’adresse exacte : société, bâtiment, code, étage, service, nom et téléphone de la per- sonne à contacter sur place.
En cas d’annulation à moins de 48h de votre part, nous nous verrons dans l’obligation de facturer à 100% la prestation.
4 / TARIFS
Les tarifs indiqués s’entendent hors taxe et sont assujettis aux taux de TVA applicables au jour de la commande (10 % sur alimen- taire et boissons non alcoolisées / 20 % sur livraison et boissons alcoolisées). Nos tarifs sont valables jusqu’au prochain change- ment de carte. Ils sont susceptibles d’être modifiés sans préavis en cas de surve- nance d’événements indépendants de notre volonté. Les tarifs seront automatiquement réajustés en cas de variation des taux ou taxes imposés par la loi.
5 / MODALITÉS DE PAIEMENT
Toute commande ne pourra être définitive- ment enregistrée que selon le respect des conditions suivantes : - Devis daté, signé et tamponné par le service facturé, portant la mention manuscrite "bon pour accord", avec l’intitulé exact du commanditaire (NOM/Prénom/mail/téléphone direct). Les commandes et règlements doivent être libellés à l’ordre de GRAND CHEMIN et envoyés à : GRAND CHEMIN, service Comp- tabilité, 36 boulevard Jourdan, 75014 Paris. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement avant échéance. Toute somme non payée à sa date d’exigibilité mention- née sur la facture produira de plein droit et sans mise en demeure préalable, des pé- nalités de retard au taux égal à une fois et
demie (1,5) le taux d’intérêt légal annuel par jour de retard suivant la date de la factura- tion. En cas de retard de paiement, GRAND CHEMIN se réserve le droit de suspendre toutes les commandes en cours, sans pré- judice de toute autre voie d’action. Nous n’acceptons pas de règlement par chèque restaurant.
6 / FORCE MAJEURE
En cas de survenance d’un évènement de force majeure, un ZESTE de GRAND CHEMIN pourra annuler ou modifier une commande. Sa responsabilité ne pourra aucunement être engagée et aucune indemnité ne pour- ra être réclamée à ce titre.
Aux fins des présentes CGV et de leur exécution, on entend par force majeure tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur à la volonté des Parties, rendant impossible l’exécution de leurs obligations respectives.
7/ LITIGES
À défaut de règlement amiable, les litiges seront portés, dans le cas où les Parties sont toutes deux commerçantes, devant les tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel de Paris. Le CLIENT reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et déclare les accepter sans réserve.
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